Conditions générales de location Air de Santé

Avant qu’un accord ne soit conclu entre nous, nous portons clairement le texte de ces termes et conditions à votre attention et vous demandons de les accepter.

Les conditions générales de location peuvent aussi prévoir des clauses de réception et de restitution, soit des modalités par lesquelles le matériel loué sera réceptionné par le locataire, ainsi que la restitution.

Article 1 - RESERVATION DE MATERIEL ET PAIEMENT :

1.1. : Toute réservation implique l'adhésion sans réserve à nos conditions générales de location.

1.2. : Le client à possibilité de réserver une Air de santé, soit à partir du paiement sur le site (et en réservant la période de location au préalable par téléphone ou échange de mail), soit en réglant par chèque, ou espèce directement dans notre cabinet Air de santé situé au:

3 allée de Champagne
45430 Chécy
Pour nous joindre veuillez appeler au: 06 66 45 96 03
Monsieur Julian Hervé

1.3. : Les réservations ne sont possible que dans la limite des stocks disponibles de nos airs de santé.

En cas d'indisponibilité d’une aire de santé, ou pour cas de force majeur ou délais de traitement informatique et autre raison ne nous permettant pas de mettre à votre disposition l' appareil correspondant à la commande passée, le client est informé par mail, courrier ou téléphone dans les meilleurs délais. Il peut alors annuler ou modifier sa commande.

1.4. : DESCRIPTION DU MATERIEL :
RAPPEL: Ces appareils sont conforme à la réglementation européenne (marquage CE), Air de santé s' engage à mettre à disposition de ces clients des appareils en parfait état de fonctionnement avec une notice d' utilisation du matériel.

Bol d' air Jacquier
Dimensions h x l x p : 40 x 31 x 18 cm
Poids 4,1 kg
Alimentation 230V - Export 115 V sur demande Fréquence 50-60 Hz
Normes C.E.
Dimension du bras corolle16 cm
Flancs en bois Essence Française

Chi machine ou Chi vitalizer
Chi vitalizer:

40 x 35 x 27 cm

Ceragem RL1:

Matelas supé : 22Kg / 1205mm X 640mm X 145mm
Matelas inférieur : 7Kg / 775mm X 540mm X 145mm
Structure métal : 26Kg / 1936mm X 632mm X 532mm

Article 2 - ENLEVEMENT ET LIVRAISON DU MATERIEL :

Avant toute mise à disposition d' une aire de santé, Air de santé s' engage à expliquer les bon usages quant à l' utilisation des appareils (en plus de fournir la ou les notices d 'emploi)

2.1. : A la remise d' une valise une caution sera systématiquement exigé pour les clients.
2.2. : Le matériel est remis en parfait état de fonctionnement ; celui-ci peut être également contrôlé par le client avant chaque location.
2.4. : L'enlèvement s'effectue selon les informations faisant suite à un échange téléphonique entre notre client et Air de santé.
Des frais de livraison pourront être formulé selon les frais kilométriques aller/retour le cas échéant, les livraisons sont possibles dans un rayon kilométrique de 20 km autour de Chécy, il sera demandé un supplément de 15 euros pour la livraison.
2.5. : Air de santé s' engage à expliquer la bonne utilisation du matériel et de faire signer le contrat de location à ce moment là. Sur ce contrat figurera le montant de la caution dont le clients devra s' acquitter sans encaissement de la part d' Air de santé sauf non restitution du matériel ou casse/ détérioration.

Article 3 - DUREE DE LOCATION :
3.1. : Le matériel est systématiquement accompagné d'un bon ou contrat de location sur lequel figurent les dates et heures de l'enlèvement et du retour prévu du matériel.
3.2. : La durée de location est exprimée en jour et commence du jour du retrait du matériel au jour du retour physique de ce matériel dans nos locaux ou au domicile des clients, dimanches et jours fériés compris, sans tenir compte de l'utilisation ou non du matériel.

Article 4- UTILISATION DU MATERIEL ET RESPONSABILITES :

4.1. : Le respect des conditions générale de location entraine également le respect de toutes les précautions d'usage des appareils et conseils, des contres- indications;
4.2. : L' utilisateur principal de l' air de santé sera la personne qui aura signé et rempli le contrat de location, Air de santé ne pourra être tenu responsable d' une quelconque mauvaise utilisation du matériel, des conseils, des outils faites par un tiers du signataire du contrat de location.
Le locataire sera responsable à l'égard des tiers de l'utilisation de l' air de santé loué ainsi que tout les accessoires ou support pouvant être inclus dans les valises.

4.3. : La responsabilité du client sera engagé dés lors que le matériel lui sera mis à disposition ( soit à son domicile ou pour son transport par ces propres moyens) et ce jusqu' au retour du matériel à nos locaux.

Article 5 - RESTITUTION DU MATERIEL :

5.1. : Toute restitution effectuée avant la date prévue sera facturée selon les termes de la commande passée initialement.
5.2. : Le client sera tenu pour responsable des préjudices subis par Air de santé et sa clientèle pour retard dans la restitution du matériel, Air de santé se réserve la possibilité de demander le règlement des jours ou le matériel n' a pas était restitué.

5.3. : Tout matériel manquant ou détérioré sera facturé sur la base qu'aura effectué Air de santé par rapport à d' éventuelle réparation ou achat.

5.4. : La date et le lieu de restitution du matériel sera validé par accord orale entre le loueur (Air de santé) et le clients.

Article 6 - CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE :
6.1. : Le matériel est la propriété d' Air de santé. A ce titre, il est insaisissable par les tiers, et le locataire n'a pas le droit de la céder ou de le sous-louer. Il ne doit apporter aucune modification superficielle ou substantielle au matériel.

Article 7 - RESPONSABILITES :

7.1. : Le locataire s'engage à utiliser le matériel conformément à sa destination et à ne procéder à aucune modification ni réparation du matériel.
7.2. : En cas de sinistre, le matériel sera facturé au prix du matériel neuf suivants les tarifs en cours, et les frais de remise en état estimé auprès des fournisseurs ou réparateurs.
7.3. : La responsabilité d' Air de santé ne saurait être engagée suite au non fonctionnement ou mauvais fonctionnement des appareils loués liés à l'adjonction de matériels non compatibles ou à une mauvaise utilisation.
7.4. : Le locataire fait son affaire de tous risques de mise en jeu de sa responsabilité civile, à raison de tout dommage causé par le matériel ou à raison de toute utilisation pendant qu'il est sous sa garde.
7.5. : En cas de sinistre, le locataire doit faire parvenir sous 48h une déclaration circonstanciée sur papier à entête (et en cas de vol, l'original de récépissé de déclaration établi par le commissariat de police). Cette déclaration s'effectue par courrier recommandé avec accusé de réception. Le remboursement du matériel à sa valeur neuve de remplacement est exigé en cas de vol.

Pour toutes informations complémentaires :
Julian HERVE-Air de santé

Tél: 06 66 45 96 03